- Norme NF-EN 15635 (janvier 2009) : Systèmes de stockage statiques en acier : Utilisation et maintenance de systèmes de stockage.
- Recommandations INRS – Ed771 : Les Rayonnages métalliques.
- Recommandations CRAM Rhône-Alpes SP1120 (octobre 2004) : Rayonnages métalliques auto-stables.
- Recommandations du SIMMA : Sécurité dans l’utilisation des rayonnages & Règles de calcul.
Depuis 2009, les textes le plus fréquemment invoqués et utilisés sont la norme NF-EN 15635 et les recommandations INRS.
Le document INRS intègre des critères de sécurité passive qui sont ignorés dans la norme.
IMPORTANT :
A ce jour, l’ensemble de ces normes et recommandations ne sont pas d’application obligatoire.
De plus, ces textes ne sont pour le moment pas cohérents entre eux (une déformation de 2,5 mm sera jugée excessive dans l’un, alors qu’elle sera jugée tolérable jusqu’à 10 mm dans l’autre).
Ils ne pondèrent aucunement les défauts tolérables selon la taille de l’installation et les charges en présence, ni selon la localisation du défaut (un même défaut n’a pourtant pas les mêmes conséquences sur une structure culminant à 3 ou 4 mètres pour des charges de 1000Kg par niveau, que pour une structure culminant à 8 ou 10 mètres avec des charges de 3000 ou 4000 Kg par niveau).
L’application rigoureuse de ces textes est donc souvent quasi-impossible, tant pour des raisons techniques qu'économiques.
De même RIEN N'IMPOSE de rendre une installation ancienne (par exemple datant des décennes 1980-1990) conforme aux recommandations les plus récentes.
Il appartient donc toujours à l’exploitant de définir ses propres critères et de les appliquer aux contrôles de ses équipements.
Pour ce faire, l’intervention d’un expert ONIX, tiers indépendant et compétent, est une aide précieuse et unique pour définir les critères à retenir pour chaque contexte particulier, et justifier de ces choix quand nécessaire envers des tiers.
Selon les activités et les caractéristiques du site, d’autres textes peuvent compléter l’arsenal règlementaire.
Par exemple :
